Réglement intérieur

Article 1 – Organisation de l'école

L'école de musique, FaSiLa Musique, est une association qui dispense des cours de musique pour enfants et adultes. Elle fonctionne grâce à l'implication bénévole de ses membres. Elle n'est pas un service public ni un service municipal. Elle n'est pas non plus une entreprise privée et est à but non lucratif.
FaSiLa Musique est gérée par un comité de bénévoles, élu parmi ses membres, conformément aux statuts. Les cours sont donnés par des professeurs de musique diplômés et salariés.
FaSiLa Musique propose des cours de musique annuels ainsi que des stages ou ateliers pouvant fonctionner une partie seulement de l'année. En tant qu'école de musique, les cours sont organisés en cycles, conformément aux directives nationales et départementales.
Pour les enfants inscrits en premier cycle, les cours d'instruments sont toujours couplés avec des cours collectifs de formation musicale, pendant au moins 2 ans.
La validation du premier cycle nécessite d'avoir assisté à plusieurs cours individuels et collectifs, conformément au programme des cycles présenté en début d'année.

Article 2 – Engagement

L'inscription a un cours engage l'élève sur la durée totale du cours, soit annuellement, soit sur la période sur laquelle est fixé le cours. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu sauf cas exceptionnel (maladie grave, déménagement, …) validé par le comité.
Un acompte (montant fixé par le comité) est à régler lors de toute demande d'adhésion.
Les cotisations des cours sont à régler avant le début des cours, uniquement par chèque ou chèque vacances, en un ou plusieurs chèques (encaissés durant l'année). Faute de règlement un élève ne pourra débuter les cours de l'Ecole de Musique.
Pour toute nouvelle inscription d'un enfant à un cours collectif annuel, une tolérance de 2 cours avant l'encaissement de la cotisation correspondante est acceptée. Après les 2 premiers cours, l'inscription est définitive. Dans tous les cas, l'acompte versé n'est pas remboursé.

Article 3 – Calendrier, absences, vacances

Pour les cours annuels, 30 cours sont prévus suivant un calendrier fourni en début d'année.
- Les cours ont lieu du lundi au samedi inclus.
- Il n'y a pas cours pendant les jours fériés et les vacances scolaires. Exceptionnellement, le professeur, en accord avec ses élèves, peut proposer des cours pendant ces jours.
- Les répétitions sont considérées comme des cours normaux.
- En cas d'absence de l'élève, le cours manqué n'est pas rattrapé ni remboursé.
- En cas d'absence du professeur pour raison personnelle (concert, ...), le professeur devra rattraper les cours non donnés ou, si ce n'est pas possible, les cours seront remboursés aux élèves concernés.
- En cas d'absence du professeur pour raison légale (maladie, maternité, ...), au delà d'un cours dans l'année, le professeur devra rattraper les cours non donnés ou, si ce n'est pas possible, les cours seront remboursés aux élèves concernés.

Article 4 : Déroulement des cours

L'Ecole de Musique est responsable des élèves uniquement pendant les horaires de cours. Elèves et professeurs doivent respecter les horaires de début et de fin de cours, sauf cas de force majeur.
Pendant le cours, les élèves sont sous la responsabilité du professeur. Aucune autre personne (parents, amis, …) n'est autorisée à assister au cours, sauf invitation du professeur.
Dans l'attente du cours et sitôt celui-ci terminé, les élèves sont placés sous leur propre responsabilité ou sous celle de leurs parents.
L'Ecole de Musique décline toute responsabilité en cas de bris, vol, détérioration de matériel d'un élève (instrument, vêtement, sac, lunette et autres accessoires...), même à l'intérieur des locaux.